Mentions légales

1 – Présentation générale

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Dénomination sociale : Artus
Dénomination commerciale : Adapt Et Vous
Directeur de la publication : Gregor Barbier
Siège social : Groupe Evolus –  4 rue Marco Polo – 44340 Bouguenais
RCS Nantes : 489 805 523 00037
Conception, création et développement : neovolution
Hébergement : OVH

2 – Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur  d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination  d’éventuels virus circulant sur Internet.

3 – Charte éditoriale

Le site adapt-et-vous.com est un site de présentation des services proposés par la société Artus. La présentation des produits, prises de vue ou graphismes reste indicative et ne peut engager la responsabilité d’Artus, ni même remettre en cause la validité de  la commande.

4 – Données personnelles

Les informations que vous saisirez seront enregistrées par Artus, elles seront analysées et transmises aux différents services concernés pour la prise en charge de votre demande. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de  suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par l’article 31 de la loi du 6 janvier 1978  modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l’exercer, adressez-vous par courrier au gestionnaire du site, à  l’adresse suivante : Artus – 4, rue Marco Polo 44340 Bouguenais

5 – Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site adapt-et-vous.com est soumis à l’accord préalable du Directeur de la Publication. Les liens  hypertextes établis en direction d’autres sites à partir du site adapt-et-vous.com ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité d’Artus.

6 – Droits d’auteurs

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par  quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l’éditeur une contrefaçon.

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